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Le site Clipsell est édité par Baptiste Peyrichou (EI), entrepreneur individuel immatriculé au Registre national des entreprises sous le numéro 104 304 969.

Siège : 32 place du Québec, 34000 Montpellier.

Activité : libérale non réglementée, immatriculée le 30 avril 2026. Code d'activité 4791B.

TVA non applicable — franchise en base (dispositif recodifié au livre II du CIBS au 1er septembre 2026, anciennement art. 293 B du CGI).

Directeur de la publication : Baptiste Peyrichou.

Contact : contact@clipsell.io — à compléter : numéro de téléphone, attendu pour la vente à distance

Les informations publiques de l'entreprise sont consultables sur la fiche du registre national.

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Cet hébergeur ne publie pas de numéro de téléphone ; nous le demandons.

Les données sont stockées dans l'Union européenne. La liste des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.

La structure du site, ses textes et son interface sont protégés. Les vidéos, les textes et les visuels produits par un utilisateur au moyen du service lui appartiennent, dans les limites des conditions des fournisseurs de modèles mentionnées aux conditions générales.

Conformément aux articles L612-1 et L616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur retenu, adhésion en cours de souscription :

Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice (CM2C), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, https://www.cm2c.net. La saisine ne sera ouverte qu'à compter de l'adhésion effective.

La saisine suppose une réclamation écrite adressée au préalable à contact@clipsell.io et restée sans solution : l'article L612-2 du même code en fait une condition de recevabilité. Le recours à la médiation reste facultatif et n'interdit pas de saisir le juge.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a cessé de fonctionner le 20 juillet 2025, le règlement (UE) 2024/3228 ayant abrogé celui qui l'instituait. Aucune adresse ne peut donc plus être indiquée à ce titre.

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